Sur les pas des rois d'Italie...
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site https://www.lesgrandsbals.fr/europe/turin/ est édité par l’Association des Grands Bals de Paris et de France, association déclarée, dont le siège est situé 170 rue de la Convention, 75015 Paris.
SIREN : 941 267 593
SIRET : 941 267 593 00015
RNA : W751274333
Responsable de la publication : Charles de Lauzun
Téléphone : 06 72 37 34 28
Contact : europe@lesgrandsbals.fr
Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
2. Présentation du programme UN GRAND BAL À TURIN
Le programme UN GRAND BAL A TURIN est présenté sur le site de l’Association des Grands Bals de Paris et de France dans le cadre de son action de développement des échanges et partenariats avec les grands bals européens et de la convention de partenariat conclue avec LA PARISIENNE ÉVÉNEMENTIEL.
LA PARISIENNE ÉVÉNEMENTIEL assure l’organisation, la commercialisation, la facturation et l’encaissement des inscriptions au programme UN GRAND BAL A TURIN. Elle est le cocontractant du participant pour toute inscription à ce programme.
LA PARISIENNE ÉVÉNEMENTIEL
SAS – 170 rue de la Convention, 75015 Paris
SIREN : 810 697 151
SIRET : 810 697 151 00019
RCS Paris : 810 697 151
TVA intracommunautaire : FR86 810697151
Contact : europe@lesgrandsbals.fr
Les conditions contractuelles applicables à l’inscription sont celles communiquées au participant avant son engagement, notamment les conditions générales de vente et de participation, le programme applicable et la confirmation d’inscription.
3. Répartition des rôles
L’Association des Grands Bals de Paris et de France est responsable de l’édition du site et de la présentation éditoriale du programme. LA PARISIENNE ÉVÉNEMENTIEL est responsable de la relation commerciale et contractuelle liée à l’inscription au programme UN GRAND BAL A TURIN et de l’exécution des prestations qu’elle commercialise.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, graphismes, logos, vidéos et autres contenus accessibles sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Selon leur nature, ils appartiennent à l’Association des Grands Bals de Paris et de France, à LA PARISIENNE ÉVÉNEMENTIEL ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces contenus sans l’autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exception prévue par la loi.
5. Données personnelles
Les données personnelles recueillies dans le cadre de la consultation générale du site ou des activités propres à l’Association sont traitées par l’Association des Grands Bals de Paris et de France pour les finalités correspondantes.
Les données recueillies dans le cadre d’une demande de programme, d’une inscription, d’un paiement ou du suivi du programme UN GRAND BAL A TURIN sont traitées par LA PARISIENNE ÉVÉNEMENTIEL pour répondre aux demandes, gérer les inscriptions et paiements, organiser l’événement et assurer le suivi de la relation avec les participants.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, toute personne dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition dans les conditions prévues par les textes. Toute demande peut être adressée à europe@lesgrandsbals.fr.
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8. Responsabilité
L’Association des Grands Bals de Paris et de France s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations éditoriales publiées sur le site. Les informations relatives au programme UN GRAND BAL A TURIN peuvent évoluer lorsque son organisation le nécessite ; les éléments contractuels communiqués au participant avant son inscription prévalent dans le cadre de la relation commerciale avec LA PARISIENNE ÉVÉNEMENTIEL.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les droits impératifs reconnus aux consommateurs demeurent applicables.
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